André Le Mer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: André Le Mer
conseiller maître honoraire
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2024-07-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000049041021(source JORF)
reconduction
27 Janvier 202427/01/2024
De: André LE MER
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
modifiée relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat de
date_debut="2023-06-01"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000047269233(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 202307/03/2023
De: André Le Mer
conseiller maître
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Remplace:M. Jean-Paul Albertini
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2021-07-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000043783718(source JORF)
nomination
13 Juillet 202113/07/2021
De: Le Mer (André)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000028691311(source JORF)
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: André LE MER
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000021373770(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Le Mer (André, Georges, Etienne)
administrateur civil, directeur au ministère ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: André Le Mer
Objet:
directeur à la direction générale de la sécurité extérieure
Remplace:M. Alain Juillet
Groupe:
Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000431462(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Le Mer (André)
Docteur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553381(source JORF)
nomination
19 Février 199819/02/1998
De: Le Mer (André, Georges, Etienne)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Les commissaires principaux de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Le Mer (André, Georges)
administrateur civil; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Le Mer (André)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition du président d'Aéroports de Paris
Groupe:
Aéroports de Paris
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Le Mer (André)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1993
3
Groupe:
Titre de l'année 1993 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000547725(source JORF)
inscription
30 Avril 199430/04/1994
De: Le Mer (André)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de la défense
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Le Mer (André)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de la défense
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344149(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991
De: Le Mer (André, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000158729(source JORF)
admission
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.